Déposée le 7 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) COFIMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "HOTEL D'AUBUSSON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COFIMA domicilié(e) 39, rue Marbeuf, 75008 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFIMA S.A. Compagnie Financière Marbeuf Monsieur Vincent DARNAUD - France.
La marque "HOTEL D'AUBUSSON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COFIMA S.A. - 39, rue Marbeuf, 75008 Paris - France
COFIMA S.A. Compagnie Financière Marbeuf Monsieur Vincent DARNAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Services d'hôtellerie Articles de voyages à savoir: - Malles et valises - Meubles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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